Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est [À compléter : prénom et nom de l'entrepreneur], entrepreneur individuel (micro-entreprise), [À compléter : adresse postale]. Vous pouvez le contacter à [À compléter : email de contact] pour toute question relative à vos données.

Compte tenu de sa taille, l’Éditeur n’a pas désigné de délégué à la protection des données.

2. Données collectées

Nous collectons uniquement les données nécessaires au Service :

• Compte : adresse email, mot de passe (conservé uniquement sous forme hachée, jamais en clair), date de création, dates de connexion.
• Abonnement : formule choisie, statut, dates de période, identifiant client Stripe ou identifiant de transaction Apple. Les données de carte bancaire sont saisies directement chez Stripe ou Apple et ne transitent jamais par nos serveurs.
• Communauté : identifiant Discord, si vous liez votre compte pour accéder au serveur privé.
• Usage : kits débloqués et téléchargés, missions lancées, flammes, Étincelles et niveau, pour faire fonctionner l’espace membre et le programme de fidélité.
• Données techniques : adresse IP, type de navigateur et journaux de requêtes, générés par l’hébergeur pour la sécurité et le bon fonctionnement du site.
• Échanges : le contenu des emails que vous nous adressez.

Le Service est réservé aux personnes majeures. Nous ne collectons pas sciemment de données concernant des mineurs.

3. Finalités et bases légales

• Créer et gérer votre compte, livrer les kits, donner accès au Discord et au live, faire fonctionner le programme de fidélité : exécution du contrat (article 6.1 b du RGPD).
• Encaisser les paiements, émettre les reçus et factures, tenir la comptabilité : exécution du contrat et obligation légale (article 6.1 b et c).
• Vous envoyer les emails liés au Service (confirmation d’inscription, réinitialisation du mot de passe, reçus, échec de paiement, nouveau kit disponible) : exécution du contrat.
• Assurer la sécurité du site, prévenir la fraude et les abus, établir des statistiques d’usage agrégées : intérêt légitime de l’Éditeur (article 6.1 f).
• Vous adresser des informations commerciales sur nos offres : intérêt légitime pour les Membres existants, avec un lien de désinscription dans chaque email ; consentement dans les autres cas (article 6.1 a).
• Répondre à vos demandes et exercer vos droits : obligation légale et intérêt légitime.

Aucune décision automatisée produisant des effets juridiques n’est prise à votre égard.

4. Destinataires et sous-traitants

Vos données sont traitées par l’Éditeur et par les prestataires suivants, qui agissent sur ses instructions et sont liés par un contrat de sous-traitance conforme à l’article 28 du RGPD :

• Supabase : hébergement de la base de données et des comptes (authentification). Serveurs en région Paris (eu-west-3, Amazon Web Services). Supabase Inc. est établie aux États-Unis ; l’accès de support éventuel est encadré par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.
• Stripe : paiement par carte, facturation, portail de gestion de l’abonnement. Stripe Payments Europe Ltd (Irlande). Les transferts vers Stripe Inc. (États-Unis) sont encadrés par les clauses contractuelles types et le Data Privacy Framework UE-États-Unis.
• Vercel : hébergement du site et journaux techniques. Vercel Inc. (États-Unis). Transferts encadrés par les clauses contractuelles types et le Data Privacy Framework UE-États-Unis.
• Discord : communauté privée des abonnés (attribution du rôle « premium »). Discord Inc. (États-Unis). Transferts encadrés par les clauses contractuelles types et le Data Privacy Framework UE-États-Unis.
• Resend : envoi des emails transactionnels (confirmation d’inscription, reçus, alertes de paiement). Resend Inc. (États-Unis). Transferts encadrés par les clauses contractuelles types.
• Apple : achats intégrés dans l’application iOS (à venir). Apple Distribution International Ltd (Irlande). Apple traite vos données d’achat selon sa propre politique de confidentialité.

Vos données ne sont jamais vendues ni louées. Elles peuvent être communiquées aux autorités lorsque la loi l’exige.

5. Transferts hors de l’Union européenne

Les données de votre compte et votre historique d’usage sont stockés en France (région Paris). Certains prestataires listés ci-dessus sont établis aux États-Unis ou peuvent y accéder. Ces transferts sont encadrés par les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne et, lorsque le prestataire y est certifié, par le Data Privacy Framework UE-États-Unis. Vous pouvez obtenir une copie des garanties applicables en écrivant à [À compléter : email de contact].

6. Durées de conservation

• Compte et données d’usage : pendant toute la durée du compte, puis trente jours après sa suppression, le temps des sauvegardes techniques.
• Comptes jamais confirmés : supprimés après trente jours sans confirmation de l’adresse email.
• Données de facturation : dix ans à compter de la clôture de l’exercice, conformément aux obligations comptables.
• Journaux techniques : douze mois au maximum.
• Échanges par email : trois ans après le dernier contact.
• Données traitées par Stripe, Apple, Discord et Resend : selon les durées propres à chaque prestataire, indiquées dans leurs politiques respectives.

7. Vos droits

Vous disposez des droits suivants sur vos données :

• Accès : obtenir une copie des données que nous détenons sur vous.
• Rectification : corriger des données inexactes ou incomplètes.
• Effacement : demander la suppression de vos données, dans les limites de nos obligations légales (par exemple la conservation des factures).
• Portabilité : recevoir vos données dans un format structuré et couramment utilisé.
• Opposition et limitation : vous opposer à un traitement fondé sur notre intérêt légitime, notamment la prospection, ou en demander la limitation.
• Retrait du consentement : à tout moment, pour les traitements qui en dépendent.
• Directives post mortem : définir le sort de vos données après votre décès.

Vous pouvez supprimer votre compte vous-même depuis la page profil de l’espace membre. La suppression entraîne la perte définitive de l’accès aux kits débloqués. Un abonnement en cours doit être résilié au préalable.

Pour exercer tout autre droit, écrivez à [À compléter : email de contact] depuis l’adresse email de votre compte. Nous répondons dans un délai d’un mois, prolongeable de deux mois pour les demandes complexes. Un justificatif d’identité peut être demandé en cas de doute raisonnable sur votre identité.

8. Cookies

Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement : les cookies de session qui vous maintiennent connecté à votre espace membre. Ils sont exemptés de consentement et ne servent ni à vous suivre, ni à de la publicité. Ils sont supprimés à la déconnexion ou à leur expiration.

Aucun outil de mesure d’audience ni traceur publicitaire n’est déposé. Lors du paiement, les pages de Stripe peuvent déposer leurs propres cookies à des fins de sécurité et de prévention de la fraude, décrits dans la politique de cookies de Stripe.

9. Sécurité

Les échanges avec le site sont chiffrés (HTTPS). Les mots de passe sont hachés, les accès à la base de données sont restreints et protégés par des règles de sécurité au niveau des lignes, et les données de paiement sont confiées à des prestataires certifiés PCI DSS. En cas de violation de données susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits, nous vous en informerons dans les conditions prévues par le RGPD.

10. Réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, ou en ligne sur www.cnil.fr.

11. Modification de cette politique

Cette politique peut être mise à jour pour suivre l’évolution du Service ou de la réglementation. La date de dernière mise à jour figure en haut de la page. En cas de changement important, vous serez informé par email ou dans l’espace membre.

Voir aussi les conditions générales de vente et les mentions légales.